Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS
Monsieur LE BRETON Jean

Numéro de dépôt :
1064858
Date de dépôt :
28/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MISS

Déposée le 28 août 1978 par monsieur LE BRETON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE BRETON Jean domicilié(e) - Boizé, TROGUES (Indre-et-Loire) - France.

La marque MISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MISS est expirée depuis le 28 août 1988.

LE BRETON Jean a également déposé les autres marques suivantes : MISS , PEDILOVE , EAU DE VIE DE CIDRE DE BRETAGNE BOUJARON DU GOELO , POINT PISCINE , AQUALOVE


Monsieur LE BRETON Jean - - Boizé, TROGUES (Indre-et-Loire) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Piscines, leurs parties et accessoires non compris dans d'autres classes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].